Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 32·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 4·fr
    ...l d'eau (la limite Ouest de la station d'épuration). - Du point "...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 17·fr
    ...e séance où l'absence a été constatée. Journal Officiel de la Rép...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 11·fr
    ... un certificat médical doit constater les examens subis ; e) être ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ...— des statuts, — de la liste des souscripteurs, — de la déclarat...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 21·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 6·fr
    ...c) jusqu'au 25 mai pour les prestataires de services et les person...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr
    ...e la demande de brevet s’il constate que les dispositions visées à...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...es articles 6, 7, 10 et 11 des statuts ont été modifiés en conséqu...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 38·fr
    ... les pouvoirs énoncés dans les statuts. Monsieur Mohamed Ben Jedd...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 14·fr
    ...(Suite et fin) ## AGENT DE CONSTATATION OU DE RECOUVREMENT Pour ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr
    ...s actions ; - L'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 23·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à l'adresse de l'acheteur 5 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 58·fr
    ...3°) En conséquence l'article 7 des statuts est modifié comme suit ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 6·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr
    ...ses à évaluer, ne peut être constatée par application du paragraph...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 9·fr
    ...irecteur général de l'institut statue immédiatement sur les opposi...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...Une copie des nouveaux statuts enregistrés le 22 mars 1977 à Tunis...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...En cas de délit constaté l'agrément peut être retiré par la Direct...