... Belhassen, à compter du 20 septembre 1969 Chabbi Abderrazak, à co...

...ion N° 59.634 déposée le 26 septembre 1972 et dont un extrait a ét...

... le décret n° 94-1892 du 12 septembre 1994 et le décret n° 96-1812...

...nregistrée à Médenine le 21 septembre 1965 sous le n° 153, folio 2...

...Par acte sous seing privé en date du 21 septembre 1974 enregistré ...

...l, Justice Cantonale de Menzel Temime d'une contenance de : 488 m²...

...63.300.000 D) et ce après rabattement du mise à prix préliminaire ...

N° 60 Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 septembre ...

...Taïb Makni, huissier notaire du 23 septembre 1963. Il sera procéd...

...a) les périodes d'incapacité temporaire indemnisées au titre de la...

...s ont renouvelé jusqu'au 30 septembre 1958, les mandats aux deux g...

...« SOCIÉTÉ DE GESTION DES MAGASINS DU PETIT PRINTEMPS », au capital...

...enses et de punitions le comportement de tout militaire en activit...

...tique pour l'usage dans le traitement ou la prévention de la malar...

...et son approbation par le département de tutelle auront lieu suiva...

...dministration, les concessions temporaires d'eau entre membres ass...

...u lorsqu'elle justifie le recrutement d'au moins une personne remp...

...iétaire, sera effectué le 2 septembre 1959, par M. Zealem, géomètr...

...ré au Journal Officiel du 2 septembre 1958. Les opérations ont ét...

...écembre 1960, renouvelable tacitement, le fond de commerce de Stat...