Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 44·fr
    ... Tunisienne d'exploitation des Stations de Services «STESS» Siège...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 12·fr
    ...rique et quatre bassins et une station d'assainissement au côté Oe...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 41·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 21·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 44·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. La gérance....
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...le coin Sud Ouest contient une station de réseau téléphonique (tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...- Modification des Statuts. Le Conseil d'Administration N° A-794...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...- Le statut particulier des agents du centre informatique du minis...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr
    ...ds services médicaux, selon constat de l'expert Mehrez Rakkez par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 10·fr
    ...utes études, documentations et statistiques, les tenir au courant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts fixant le montant du capita...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 26·fr
    ...t en 1er ressort en ce qu'il a statué négativement contre le 1er i...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 47·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 11·fr
    ...ulé sous le nom de « Hôtel des Stations Hivernales Africaines » ti...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 30·fr
    ...les statuts - les procès-verbaux de la première assemblée générale...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 47·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 34·fr
    ... des entreprises régies par le statut général des personnels des e...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 21·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations directement, par correspon...