Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr
    ...— Obtention des pièces métalliques 1° Généralités sur la préparat...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ... par action et à libérer en totalité à la souscription. Cette sous...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...i ben Rabah Boujemaa, de nationalité Tunisienne, demeurant Rue Lar...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...on du présent décret la Municipalité de Grombalia devra marquer su...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Hamida a été désigné en qualité de gérant ave...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ... du 18 août 1988 fixant les modalités de cession des terres domani...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 5·fr
    ...n et ne possédant pas la nationalité de l'une des parties contract...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...aisie immobilière ## DE LA TOTALITE ## DE LA PART INDIVISE appart...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 9·fr
    ...on sur la même tête des deux qualités d'usufruitier et de nu-propr...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 27·fr
    ...i Ben Tahar Larbi Chahmi la totalité du fonds de commerce pour la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ...Terre revenant à la Municipalité de Kalaâ Kébira A l'Est : Amor F...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 16·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 9·fr
    ...e agrégés, comptant au minimum 3 ans de services en cette qualité;
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr
    ...1°) certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ... 2 juillet 1963, fixant les modalités d’application de la loi sus-...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...du 22 juin 1992, fixant les modalités de l'examen du Diplôme de fi...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr
    ...La qualité d’associé, ainsi que les obligations qui dérivent de la...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ...tes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 32·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison sise au quartier Es...