Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr
    ..., sauf impossibilité dûment constatée; Considérant que le projet ...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...Approbation des statuts et déclaration de la constitution définiti...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 16·fr
    ...Confiée statutairement à Mr Ben Kheder Mohamed Raouf avec les pouv...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 5·fr
    ... novembre 1996 relatifs aux prestations administratives rendues pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 5·fr
    ...tissement; 2) à la fixation de statuts et des barèmes de rémunérat...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 39·fr
    ...u 115 Avenue Kheireddine Pacha station service Total, ou au 23 Rue...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...e la faute commise ou de sa constatation ou de la date de la décis...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr
    ...- La commission de réforme statue sur les cas de santé de l'agent ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 23·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...- La commission des marchés statue sur tous les marchés d'études, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr
    ...onformément à l'article 36 des statuts, en Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 52·fr
    ...Il recouvre une superficie de 1507 m² et il comprend une station d...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr
    ...Les statuts et les actes constitutifs ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 2·fr
    ...Les infractions sont constatées, poursuivies et jugées conformémen...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ...de Première Instance de Tunis, statuant en matière commerciale en ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 29·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 7·fr
    ...rnir, les modalités de leur prestation ainsi que le mode de leur o...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ... tribunal n° 10871 selon l'attestation délivrée le 28 avril 1999, ...