158 772 résultats pour ""ALIT""
- Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr..., ingénieur principal, en sa qualité de chef de service au Ministè...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr...En cas de pluralité de Gérants, la signature de tous les Gérants e...
- Journal Officiel·1983 / N°057·page 33·fr...Municipalité de Sfax au nom de son président demeurant Avenue Habi...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr...les de vente, détermine les modalités de publicité et conclut les ...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr...xer les attributions et les modalités de leur exercice. Ces insuff...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr...isation d'Italie par la Municipalité de Tunis, ensemble les taxes ...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr...entrée à suivre les cours en qualité d'auditeur. Ces admissions so...
- Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr...r juillet 1970, suivant les modalités de calcul prévues à l'articl...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr...--- **Désignation de l'Immeuble à Vendre** La totalité d'une vil...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr...1°) de constater la réalité des infirmités sur le vu des pièces du...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 13·fr...t commercial doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 31·fr...ction minimes dans chaque spécialité de la profession. Les conclus...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr...arrêté, tout chasseur de nationalité étrangère non résident devant...
- Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr...2) Pour autant qu'ils n'aient pas acquis auparavant la qualité de ...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr...1° La totalité du quart (1/4) Est déterminé par le partage du jard...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr...m-Lif, 33, Rue de Tunis, la totalité du Fonds de Commerce de vente...
- Journal Officiel·1976 / N°074·page 30·fr...Monsieur Maaoui Ben Ali Haddad, cède la totalité des parts sociale...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr...1) les noms, prénoms, qualité des agents verbalisateurs ainsi que ...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 5·fr...## CHAPITRE III ## PENALITES Art. 33. - Est puni d'un emprisonnem...
- Journal Officiel·1995 / N°103·page 9·fr...s membres présents, en cas d'égalité des voix, celle du président ...