Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ..., ingénieur principal, en sa qualité de chef de service au Ministè...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...En cas de pluralité de Gérants, la signature de tous les Gérants e...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 33·fr
    ...Municipalité de Sfax au nom de son président demeurant Avenue Habi...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...les de vente, détermine les modalités de publicité et conclut les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...xer les attributions et les modalités de leur exercice. Ces insuff...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr
    ...isation d'Italie par la Municipalité de Tunis, ensemble les taxes ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr
    ...entrée à suivre les cours en qualité d'auditeur. Ces admissions so...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr
    ...r juillet 1970, suivant les modalités de calcul prévues à l'articl...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ...--- **Désignation de l'Immeuble à Vendre** La totalité d'une vil...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr
    ...1°) de constater la réalité des infirmités sur le vu des pièces du...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 13·fr
    ...t commercial doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 31·fr
    ...ction minimes dans chaque spécialité de la profession. Les conclus...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...arrêté, tout chasseur de nationalité étrangère non résident devant...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr
    ...2) Pour autant qu'ils n'aient pas acquis auparavant la qualité de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr
    ...1° La totalité du quart (1/4) Est déterminé par le partage du jard...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr
    ...m-Lif, 33, Rue de Tunis, la totalité du Fonds de Commerce de vente...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 30·fr
    ...Monsieur Maaoui Ben Ali Haddad, cède la totalité des parts sociale...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...1) les noms, prénoms, qualité des agents verbalisateurs ainsi que ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## PENALITES Art. 33. - Est puni d'un emprisonnem...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 9·fr
    ...s membres présents, en cas d'égalité des voix, celle du président ...