Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 7·fr
    ...ziini et Mr Ali Aissaoui la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 49·fr
    ...Elle est une terre triangulaire de forme non planté de bonne quali...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 10·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...ACHE demeurant à Sousse, la totalité du fonds de Commerce de vente...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ... dont la composition et les modalités de fonctionnement seront fix...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...— Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 30·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans la conce...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 6·fr
    ...ésentant, quelle que soit sa qualité, doit fournir l'assistance né...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 7·fr
    ...la totalité de l'immeuble situé à l'Ariana et immatriculé à la Con...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 40·fr
    ...méthode de l'enrichissement des phosphorites de qualité intérieure...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr
    ...à souscrire et à libérer en totalité au moment de la souscription ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 31·fr
    ...n 1967 à la Salle de la Municipalité de Béja à 16 heures précises ...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr
    ...| Spécialité | Nombre de poste | Affectations | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 2·fr
    ... septembre 1975, fixant les modalités d'accès aux études réintégré...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ...El-Hadj El-Kilani ben Hassine dit El-Meddeb El-Khouzane, en qualit...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 39·fr
    ...la totalité de 4800 barils de l'ensemble des parts, constituant l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr
    ...concédante de l'achat de la totalité de ses intérêts dans le permi...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...eurant également à Sfax, la totalité de ses droits sociaux, représ...