Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 52·fr
    ...conformément à l'article 4 des statuts le siège social des Société...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...4°) — Les articles 10 et 12 des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 39·fr
    ...- Constatation et approbation de l'augmentation de capital porté d...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 31·fr
    ...Selon l'article 33 des statuts de la société, chaque membre de l'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 12·fr
    ...Ces prix sont diminués de la taxe de statistiques, telle qu'elle f...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr
    ...uvrée, les infractions sont constatées, les poursuites effectuées ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 22·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service, ensemble les t...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 6·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur doit mentionner le ta...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr
    ...ouba dans lequel est bâtie une station frigorifique, un bâtiment i...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr
    ...ingénierie assurées par les prestataires de droit privé pour la ré...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...ons 11 - Aspect extérieur 12 - Stationnement 13 - Espaces libres e...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 127·fr
    ...- Les crimes et délits commis à l'institut sont constatés, poursui...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 17·fr
    ...Le directeur général de l'institut statue immédiatement sur les op...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr
    ...- Le directeur général de l'institut national de statistique. - Le...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr
    ...oyé par poste, joindre une attestation d'une autorité locale préci...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 35·fr
    ...- La mise à jours des statuts. Deux originaux du procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 49·fr
    ...6 des statuts est modifié comme suit : Article 6 nouveau : Le cap...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 6·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...