Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 17·fr
    Vu le décret n° 80-1264 du 30 septembre 1980, portant statut des p...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ... en numéraire et modifications statutaires corrélatives; 2° Déléga...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 35·fr
    ...mmerciale consistant en des prestations de services dans le domain...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 6·fr
    ...La déclaration, la constatation, le recouvrement, la prescription,...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 28·fr
    ...**Gérant statutaire** : Khaled Karoui a été désigné gérant pour un...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 12·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 40·fr
    ...ommerce et de l'article 18 des statuts, prononcé la dissolution an...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...u personnel et application des statuts au niveau de l'établissemen...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ...6-245 du 17 mars 1976, portant statut des stagiaires internés et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 9·fr
    ...- La modification corréative des statuts. Deux exemplaires dudit ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 21·fr
    ...ment et de préemption dans les statuts. - **Régime fiscal applica...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 5·fr
    ...gements transactionnels et des statistiques du courant de la fraud...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...es depuis le 16/5/2023 et a constaté la possibilité de son redress...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...e, un rapport indiquant les constatations qui l'ont conduite à opé...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...ntionnés dans les actes qui constatent des opérations de fusion en...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 19·fr
    ...ports pédagogiques, - la manifestation de sa capacité dans l'organ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...iaires, ne procède pas à l'arrestation qu'il est tenu de faire. A...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre des o...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ... de qualité aura été dûment constatée au cours de la conservation ...