Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...- Objet social (article 2 des statuts) : La société a pour objet «...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Le tribunal statuant, en premier ressort, prononce l'approbation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 36·fr
    ...devenu définitif suivant l'attestation de non pourvoi en cassation...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 54·fr
    ...«La constatation de la cessation de paiement à partir de la date d...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 47·fr
    ...les statuts - le procès-verbal de l'Assemblée Constitutive - le pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 7·fr
    ...du 29 novembre 1993, fixant le statut particulier des personnels d...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...ans les conditions prévues aux statuts. Le capital social est de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...2) L'article 38 du statut est abrogé et remplacé par les dispositi...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    ...nctions de Chef de Service des Statistiques de l'Enseignement Prim...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 69·fr
    ...65 Route Monastir km 7 Sousse Tunisie Les soussignés constatent p...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 40·fr
    ...e diagnostic des voitures, une station de lavage, des ateliers, et...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...contient le tribunal a d'abord statué que le demandeur devait paye...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 5·fr
    ...relatives à la redevance de prestation douanière, - les dispositio...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...Modification des statuts. Le Président du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 4·fr
    ...ns du présent arrêté seront constatées, poursuivies, réprimées com...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 42·fr
    ...sements universitaires sont constatés, poursuivis et jugés conform...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 30·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ...– Les prestations, les modalités et les procédures relatives à la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 12·fr
    ...En procédant au constat du matériel existant à l'huilerie il s'est...