Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 17·fr
    ...sieur DHAOUI Abderrahmane, esqualité d'administrateur du règlement...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...Les modalités d'application de ce régime particulier sont fixées d...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...ents des douanes fixent les modalités d'application du présent sta...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 15·fr
    ...ant à Slax, Moulinville, la totalité d'un fonds de commerce de Caf...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 3·fr
    ...ement Public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 14·fr
    ...quelque soit la note, - majoration de la moitié d'une mensualité :...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ...la totalité d'un terrain sise à cité d'agence financière d'habitat...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr
    ...2° Les transactions, amendes, confiscations, pénalités de toute na...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 12·fr
    ...oul hidja 1370), fixant les modalités d'admission à l'emploi d'Ing...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...Le Président de la Municipalité.
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 4·fr
    ...uz Imm Anis 3000 Sfax, en sa qualité de créancière. Journal Offic...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 15·fr
    ...du 14 mai 1968, relatif aux modalités d'application du régime de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 57·fr
    ...La totalité du magasin sis rue de la Grande Mosquée N° 23 à Sfax l...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr
    ...770, Série 1ère case 335) au quorum de la totalité du capital soci...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ... la Star, en face de la Municipalité, à l'effet de délibérer sur l...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 16·fr
    ... déposé au bureau de la municipalité. Les intéressés sont invités...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 22·fr
    ...la totalité d'un terrain d'une superficie de 10.000 m² nommé «Dar ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 12·fr
    ...ofit des prestataires de nationalité tunisienne exerçant leur acti...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 4·fr
    ...nitrices doivent être de nationalité tunisienne; ils sont boursier...