Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...3) En cas d'irrégularités, de malentendus ou de contestations, il ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 19·fr
    ...s pouvoirs nécessaires pour constater et réaliser l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ...5400812007 A, demeurant à Béja station de Gazoil Total. L'avocat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 28·fr
    ...t des prétentions, ou des contestations à faire à ce sujet doit en...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ... humaine, l'interprétation des statistiques et leur représentation...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr
    ... 1er mai 1961, close par l'attestation du notaire Mezhoud El Sella...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 9·fr
    ... et économiques :** Les manifestations sociales et leurs rapports...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 16·fr
    ...Ses manifestations : plaisirs et douleurs, émotions et sentiments....
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr
    ...odification de l'article 3 des statuts ainsi conçu. Article 3 (no...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...Des statuts : le 22 novembre 1974; Déclaration de souscription et...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr
    ...venant des activités et des prestations de l'institut ; — les dons...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 36·fr
    ...usine entre le concierge et la station de parking de voiture dont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 32·fr
    ...ation de Tozeur En vertu d'un statut à la recette de Tozeur en da...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...Constatation de la liquidation définitive de la Sité. Quittus pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 22·fr
    ...ice de la programmation et des statistiques à la direction de la p...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 20·fr
    ...aractère de la législation, constatation des accidents et maladies...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 16·fr
    ...e Chef de Service du Budget et Statistiques à la Direction Commerc...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 15·fr
    ... Association Sportive dont les statuts ont été déposés auprès du M...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr
    ...mes prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administrati...