Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ...es bancaires ainsi que des attestations de paiement des chèques re...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...'Institut de Planification des Statistiques et d'Etudes Juridiques...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ... du 9 septembre 1977 fixant le statut du personnel médical hospita...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ...iales réglementaires, de l'attestation délivrée par la Caisse Nati...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 18·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 24·fr
    ...ort de son état, le jour du constat est équipé de l'eau potable de...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...me, représentée par son gérant statutaire, sis à Ksibet Sousse RC ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 33·fr
    ... 1960, le Tribunal Immobilier, statuant sur la réquisition N° 50.4...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 60·fr
    ...gorie consistant en un parc de stationnement pour les véhicules de...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 2·fr
    ...tant dérogation transitoire au statut particulier du personnel de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 10·fr
    ...Elle définit les procédures de constat des défaillances du transpo...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 27·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 23·fr
    ...uche est enlevée le jour du constat. A partir du salon on trouve ...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 18·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 13·fr
    ...° 85-78 du 5 août 1985 portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 72·fr
    ...Les nouveaux statuts ont été enregistrés le 11 février 1980 aux AC...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 11·fr
    ...re métallique du toit; il a constaté qu'ils sont fermés par des gr...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement par cor...