Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 34·fr
    ...Dans les deux cas, les avantages en nature peuvent être remplacés ...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 26·fr
    ...Article 7 (nouveau) - les dépenses afférentes aux avantages mentio...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 11·fr
    ...9 - Les avantages prévus par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 du prése...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 5·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...Le bénéfice de ces avantages peut être accordé par convention aprè...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 12·fr
    ...## Unification des procédures de révision des avantages fiscaux A...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 4·fr
    ...n qu'ils avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 28·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2012 / N°050·page 7·fr
    ...et bénéficiant du rang et des avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 38·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1995 / N°102·page 3·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 9·fr
    ...## Renforcement des avantages fiscaux octroyés aux Tunisiens résid...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°084·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...Division d'actroi d'avantage (prix brossier) #### CONDITIONS D'OB...