Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 12·fr
    ...« Abdelhamid », consistant en une olivette de 27 pieds d'oliviers,...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 48·fr
    ...a main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exe...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ...dite olivette comprenant 100 pieds d'oliviers environ en plein rap...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...la totalité de la parcelle renfermant quarante pieds d'oliviers di...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 64·fr
    ...totalité de la moitié de 274 pieds d'oliviers sis dans la forêt de...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 24·fr
    ...e la totalité de cent trente pieds d’oliviers et d’arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...— 3°) La totalité des 36 pieds d'oliviers sis au lieu dit : « Oued...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 22·fr
    ...0 pieds) qui occupent 2 ha 50 a 00 ca, les Oliviers (130 pieds) qu...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 26·fr
    ...3) La totalité des 43 pieds d'oliviers sis à El Hamada forêt de Ks...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 9·fr
    ...rticules, panneaux dits "Orientedstrandboard" (OSB) et panneaux si...
  • Annonces Légales·2023 / N°092·page 10·fr
    ...alité de terrain comprend 20 pieds d'oliviers sis à la route de Ma...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 15·fr
    ...— La totalité de la parcelle complantée de cent soixante pieds d'o...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 17·fr
    ...La totalité de 40 pieds d'oliviers, situés au Sed, Cheikhat El Bra...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 17·fr
    ...tielle de terre plante de 24 PIEDS d'OLIVIERS située à la route gr...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 6·fr
    ...Le nombre de pieds sera obtenu en relevant, d'après les procédés o...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 11·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE 1) La totalité de 32 jeunes pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 33·fr
    ...la totalité de 46 pieds d'oliviers au lieu connu sous le nom « Gha...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 45·fr
    ...rcelle de terre contenant 56 pieds oliviers sise à route de Taniou...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 16·fr
    ...2°) Les 7/24 d'une parcelle renfermant 20 pieds d'oliviers connu s...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 20·fr
    ...2°) La moitié indivise d'une olivette renfermant 60 pieds d'olivie...