Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 28·fr
    ...Un chemin A l'Est : Réq. N° 28.909 Au Nord : P. N° 9 A l'Ouest : U...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 42·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 30·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 18·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin A l'Est : Une route publi...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 46·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : La route de Boudennas. A l'Est : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 21·fr
    ...Son entrée est du côté ouest sur le couloir commun et comporte un ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 20·fr
    ...A l'Est : Sahraoui Hamouda sur partie et sur le restant héritiers ...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 8·fr
    ...Délivrance d'attestations Objet de la prestation : attestation de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 39·fr
    ...A l'Est : Dar Bou Baya. Au Nord : Dar Tijani Darfaâ. A l'Ouest : U...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 12·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 15·fr
    ...A l'Est au Nord et à l'Ouest : Hadj Ali Ben Abdallah Bou Settar. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 29·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 26·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1998 / N°057·page 19·fr
    ...est une ligne droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 1936 m...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 62·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue. A l'Est : Khélifa Ben Chérif H...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 20·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 25·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Restant du terrain. A l'Est : Parci...