Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 55·fr
    Le budget fait ressortir les prévisions de recettes et de dépenses...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 85·fr
    ...19 - Le directeur général arrête les budgets prévisionnels de fonc...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'association; 2°) d'établir les règle...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 3·fr
    ...ENNE — 25 Octobre 1957 289 BUDGET DES RECETTES | NUMERO DES ART...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...— Budget ART. 14. — Le Conseil d'Administration de l'Office Natio...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 6·fr
    ... crédits complémentaires du Budget Titre II Section I de la gestio...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 14·fr
    - l'approbation des budgets prévisionnels et le suivi de leur exéc...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...— En cas d'insuffisance des crédits du paragraphe du budget sur le...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 101·fr
    ...Général des Budgets rattachés pour ordre au Budget Général de l'Et...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 28·fr
    ...Contribution du Budget Ordinaire Contribution du budget ordinaire ...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 14·fr
    ...250 | 565.250 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 69·fr
    ...- l'étude et l'approbation des budgets prévisionnels, - l'approbat...
  • Journal Officiel·1988 / N°035·page 9·fr
    ...établissement du budget, préparation présentation, et exécution du...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 404·fr
    GESTION 1991 TABLEAU "B"-BUDGETS ANNEXES | N des Art | Désignat...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 12·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 1ère catégorie au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 219·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'État ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 15·fr
    ...13 - Le budget de l'instance est rattaché pour ordre au budget gén...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...— Le budget de l'association comportera un fonds de réserve destin...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 25·fr
    ...- Le budget d'investissement comprend les recettes et les dépenses...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 14·fr
    ...- les principes du budget - le budget de l'État et des collectivit...