Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain Journal Officiel de la République T...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 7·fr
    ...s enrouleurs et cordes s'il s'agit d'un trolleybus : 11 mètres. T...
  • Journal Officiel·2020 / N°092·page 16·fr
    ... adhérées à la convention de digitalisation du paiement des aides ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain non bâti. Mise à prix : La mise à p...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 10·fr
    ...Article 21 Droit de légitime défense Aucune disposition de la pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°63419 Sfax dénommé...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 43·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 6·fr
    ...n°..., ou reçu le..., par le notaire en premier n°..., s'il s'agit...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 31·fr
    ...IMA RENT A CAR" à Mr Chiheb Belgith. - Les associés présents ont n...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 5·fr
    ...s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, nom et numéro du titre fonc...
  • Annonces Légales·2015 / N°028·page 59·fr
    ...il s'agit d'un immeuble situé à rue Taha Houssine, cité Nour Jamel...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une maison située à la cité El Arich n° 49 Guengla Men...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 14·fr
    ...**علامة الابهام** Empreintes digitales **يشهد بصحة الامضاء اهلا**...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 5·fr
    ...Groupeement Immobilier pour le Textile - GIT. Durée : 99 ans. Si...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé d'une superficie de 436 m² s...
  • Annonces Légales·2014 / N°132·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu à usage d'habitation. Mise à pri...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 8·fr
    ...a — Le centre de la plaque arrière placé dans le plan longitudinal...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble d'une superficie de 936 m² réparti en 936 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 13·fr
    ...il s'agit de deux immeubles sis à la route de Tunis Km 9. Immeubl...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une villa de style individuel située au bord d'une rou...