Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 50·fr
    ...El Mourouj 24» avec les parts indivises (246.145/1142 parts) de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 42·fr
    ...ar une majorité d'habitations individuelles et comprenant locaux c...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises d'une villa sujet de titre foncier...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    ...la totalité des parts indivises de 12062.841 m² pour chacun d'eux ...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 6·fr
    ...Toute fiche individuelle de suivi doit être transmise à l'observat...
  • Journal Officiel·2025 / N°011·page 2·fr
    ...des lots destinés à l'habitat individuel par l'Agence foncière d'h...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 42·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie consistent en 30,0588 parts...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 22·fr
    ...5 - Le promoteur investissant à titre individuel bénéficie d'une d...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 30·fr
    Vente aux enchères publiques de parts indivises à soustraire du ti...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 4·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 41·fr
    ...La superficie des parts indivises est de 100 m² dont 80 m² sont co...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 43·fr
    ...les parts indivises (433245.51 866491 parts) revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 8·fr
    ...- La totalité des parts indivises -2789 parts 2789 mètres carrés d...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 3·fr
    ...- Le modèle de la déclaration unique pour création des projets ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 11·fr
    ...2022X01070VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 22·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Abdel Hamid Bou ...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 35·fr
    ...Sousse | 08a 26ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 22·fr
    ... une zone d'habitat collectif individuel. Le chef du gouvernement...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 22·fr
    ... une zone d'habitat collectif individuel. Le chef du gouvernement...