Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que la dalle comprend au mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 46·fr
    ...nes - Inventaire des émissions anthropiques des gaz -Inventaire de...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 42·fr
    ...- b - Le service des registres d'inventaires des biens mobiliers d...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 13·fr
    ...- l'inventaire des immeubles, meubles et matériels appartenant au ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 11·fr
    ...a déposé une demande brevet d'invention de vingt ans pour « procéd...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 28·fr
    ...— Inventaire, Répartition des excédents ART. 40. — L'année social...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 21·fr
    ...du 6 mai 1970 sous le N° 35,226 inventeur : Alfred Hamilton Miller...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 32·fr
    ...## Inventeurs : Christian Renault et Gérard Le Fur. Cette inventi...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 1·fr
    ... d'exploitation des brevets d'invention ou de découverte revenant ...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 20·fr
    ...Présentation des états financiers ; le rapport de gestion et l'inv...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 31·fr
    ...- Approbation des états financiers 2013 et de l'inventaire de la s...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur par : 1° des...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que les composés répondent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 27·fr
    ...Lellouche à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 19·fr
    ...E INDUSTRIELLE ### BREVETS D'INVENTION #### AVIS N° 9.721 Sur l...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ...(Inventeur : Jean Claude Thomas). Cette invention est caractérisé...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 15·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Pro...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr
    ...— Inventaires. Compte de profits et pertes. Bilans.** — À la clôtu...