Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 3·fr
    ...e du 2 juin 2026, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 2·fr
    ...89 du 12 mai 2022, portant prorogation de l'application des dispos...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 11·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 3·fr
    ...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 11·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·2012 / N°058·page 5·fr
    ... 2012, portant dispositions dérogatoires pour le recrutement dans ...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 18·fr
    ...- Homologation : l'ensemble des opérations de contrôle appropriées...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 10·fr
    ...## TITRE III ### Transmission et exécution des commissions rogato...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 8·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions des arti...
  • Journal Officiel·2020 / N°035·page 27·fr
    ... du 15 août 1985, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2025 / N°069·page 1·fr
    ...1354 Décret n° 2025-302 du 3 juin 2025, portant prorogation du dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 7·fr
    ...1°) une interrogation sur l'administration scolaire. 2°) l'appréci...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 1·fr
    ... 3 novembre 2014, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 18·fr
    ...t de Monastir avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 5·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 19·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 2·fr
    ...7, portant homologation, renouvellement d'homologation de certific...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 104·fr
    ...érurgie « El Fouledh », une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 12·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 4·fr
    ...eur Abdessalem Chaabane une dérogation d'exercer dans le secteur p...