Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 5·fr
    ...— Les limites territoriales de ces arrondissements sont définies c...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 61·fr
    ... - Bureau Régional ou Local territorialement compétent | | Lieu...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 8·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 16·fr
    ...- Compétence d'attribution et compétence territoriale de chaque ju...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 43·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la Commune ...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 1·fr
    ...nominations et leurs limites territoriales... 1732 Arrêté du minis...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 1·fr
    ...cation de la circonscription territoriale de la justice cantonale ...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 21·fr
    ...es sièges et des compétences territoriales des commissions médical...
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 3·fr
    ...- Sont modifiées, les limites territoriales de la commune de Sidi ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 9·fr
    ..."Chapitre II Limites territoriales de la commune" Le chapitre V ...
  • Journal Officiel·1997 / N°058·page 4·fr
    ...- Le représentant des autorités de sûreté territorialement compéte...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 18·fr
    ...Champ d’application professionnel et territorial Est ajouté à la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 11·fr
    ...d'une décision du gouverneur territorialement compétent, après avi...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 100·fr
    ...ue des Transports Terrestres territorialement compétent. | Page ...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 23·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 54·fr
    ...Le gouverneur et le trésorier régional territorialement compétents...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 16·fr
    ...nsports Terrestres (A.T.T.T) territorialement compétente. | | Li...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 14·fr
    ...s la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le présent a...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 19·fr
    ...ès du conseil de prud'hommes territorialement compétent conforméme...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 7·fr
    ... étranger, qui dans les eaux territoriales tunisiennes ne se confo...