1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 6·fr...ropriété foncière vérifiera l'exactitude du montant de la créance ...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 21·fr...12 janvier 1967, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 29·fr...ies 4 1/2 x 4 1/2 et indiquer exactement. 1°) — Les nom prénoms e...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr...5°) de rembourser à l'État le montant exact des avances consenties...
- Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr...t = taux d'intérêt n = nombre exact de jours pour les fractions d'...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr... leur mandataire et certifiée exacte par les membres du bureau de ...
- Journal Officiel·1999 / N°057·page 4·fr...ur diagnostiquer la situation exacte de l'entreprise et transmettr...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr...icatives dans le cas où des inexactitudes ou des omissions auraien...
- Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr...ables seront indiqués le plus exactement possible, c) une copie de...
- Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr...de renseignements sciemment inexacts est passible d'une amende au ...
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr...bles, seront indiqués le plus exactement possible. Il sera joint é...
- Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr...ui donneront une connaissance exacte et suffisamment précise de la...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 42·fr...2 septembre 1975 à constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·2003 / N°014·page 6·fr...rties de la demande reconnues exactes elles doivent être mentionné...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 9·fr...- L'annonceur doit être en mesure de prouver l'exactitude des allé...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 8·fr...ations n'ont pas cessé d'être exactes ; dans le cas contraire, ell...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 8·fr...Ce relevé est certifié exact par le chef d'administration. ART. 4...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 7·fr...ration indiquant la situation exacte du terrain, l'inobservation d...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 5·fr...ulique agricole », le montant exact des avances consenties sur les...
- Journal Officiel·1987 / N°005·page 3·fr...té requise établira l'adresse exacte dans la mesure du possible. ...