Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 39·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 3·fr
    ...es subventions inscrites au budget du commissariat général à la pê...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...es Marchés — Préparation du budget. ## CREDIT L'aide de l'Etat :...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 21·fr
    ..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 24·fr
    ...bles dans la préparation du Budget. - Les tableaux de bord des res...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 3·fr
    ...t sur les crédits prévus au Budget de l'Etat, à cet effet, par les...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 4·fr
    ...'élaboration du plan et des budgets économiques, - de suivre et d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 22·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble des textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 16·fr
    ...tions de Chef de Service du Budget et Statistiques à la Direction ...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...prélevé chaque année sur le budget du ministère de l'environnement...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...t consulté sur le projet du budget et le compte administratif de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 9·fr
    ...-objectifs, - d'arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    ... les documents relatifs aux budgets, aux bilans, aux comptes finan...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 3·fr
    ... de la totalité des graines (orgettes et graines étrangères non co...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 4·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 35 tel...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr
    ...inanciers; — d'examiner les budgets prévisionnels et les contrats ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 11·fr
    ...de retard supportées par le budget du poste diplomatique, 2 - Le s...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 6·fr
    ...squées, sont imputés sur le budget de l'Etat. Art. 10. — Sont pun...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 13·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 5·fr
    ... portant fixation, pour les budgets des communes et organismes ass...