Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 36·fr
    ...les parts indivises (433245.5/ 866491 parts) revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 23·fr
    ...000 actions avec renonciation individuelle de tous les actionnaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 47·fr
    ...**L'immeuble à vendre :** il s'agit des parts indivises du titre n...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 15·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 5·fr
    ...t Madame Sarah KHARRAT dans l'indivision et à parts égales tout le...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 6·fr
    ...a) Le respect de la dignité intrinsèque, de l'autonomie individuel...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 29·fr
    ...Il s'agit de 81 parts indivises revenant à la partie saisie sur le...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 23·fr
    ...unal à la vente des 20/60èmes indivis de l'immeuble objet du TF N°...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 15·fr
    ...La totalité des sept parts indivises de la totalité des 64 parts d...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 13·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles 15 jours au moins avan...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 55·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 9·fr
    1) L'approbation des états financiers individuels relatifs à l'exe...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 11·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettres individuelles ou...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 7·fr
    ... épreuves écrites par lettres individuelles. Art. 7 - Le concours...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 22·fr
    ...ion ou rénovation d'immeubles individuels semi collectifs ou colle...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 37·fr
    ...Il s'agit de 8000 parts indivises revenant à la partie saisie Aoui...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 9·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 52·fr
    ...soixante quatorze parts de partie saisie des parts Indivises de lo...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 17·fr
    ...Immeuble objet de la saisie moitié indivise d'un étage de villa si...