Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...lement compétent dans un délai maximum de 48 heures à partir de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...te de 30% de ce revenu avec un maximum de 5.000 dinars. La limite...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 49·fr
    ...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une au...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ...- Les médecins vétérinaires sanitaires peuvent souscrire au maximu...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ... au conseil d'établissement au maximum avant la fin du mois d'août...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...t pas être supérieure à 8 % au maximum. Au dessus de ce taux, le c...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ...| EMPLOIS | INDICES Minimum-Maximum | OBSERVATIONS | | --- | ---...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 22·fr
    ...ilote d'avion dont 5 heures au maximum sur entraîneur synthétique ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...966 n° 584.642. (Inventeurs : Max Jae Fielding et Bert Lorin Rich...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 8·fr
    ...d'ORL) pour une durée maximum de cinq (5) ans. Pour la légalisati...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 25·fr
    ...y d'une durée de 45 minutes au maximum portant sur ses titres et t...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 7·fr
    ...— La suspension pour une durée maximale d'une année du droit d'exe...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 44·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 30·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 13·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maximum de soixante dix jours, à co...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 10·fr
    ...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...3°) 10% au maximum au Conseil d'Administration. 4°) 90% sont répar...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 15·fr
    ...Il disposera d'une voix par action avec un maximum de dix voix pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 4·fr
    ...Des dispenses d'âge d'un an au maximum peuvent être accordées par ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 6·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après l'admissi...