Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...u Kef, rue de la Brèche, la totalité du fonds de commerce de vente...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 24·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié Conforme : Le Président-...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 34·fr
    ...**Immeuble mis en vente :** La totalité d'une maison sise à Zaouie...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 35·fr
    ...La totalité des biens non transcrits au registre Foncier à la prop...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 21·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 23·fr
    ...des enfants ainsi que leurs modalités de fonctionnement. - la no...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 10·fr
    ...État à l'Agriculture, de nationalité tunisienne, occupant à la dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 21·fr
    ...e domicile chez Maître Lamine halitique, avocat, 126, Rue de Yougu...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 44·fr
    ...é Monsieur Hervé Montenay en qualité de Directeur Général Adjoint ...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 43·fr
    ...- La totalité du lot n° 2 sis à la rue Ahmed Tlili Nabeul consista...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...use Touhami Zinelabidine, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 39·fr
    ...**Objet de la vente :** La totalité d'une maison sise à Rue Amilca...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...ursale en Tunisie désigne en qualité de Directeurs de la Succursal...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...és publiques locales et les modalités de son fonctionnement. Art....
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 11·fr
    ...cin spécialiste principal en qualité d'inspecteur divisionnaire de...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...Monsieur Mongi Maïza a cédé la totalité de ses parts sociales à Mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...ars bilatéraux » de même nationalité que le compte crédité. ## II...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 18·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 29·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitation : titre réguli...