158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 17·fr...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 7·fr...Vu la loi N° 75-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 51·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1988 / N°031·page 6·fr...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1991 / N°090·page 9·fr...- 15000 dinars pour les opérations de prestation de services. - 20...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 15·fr...— Statistique des fluides Force exercée par un fluide en équilibr...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 6·fr...s de l'article 12 des présents statuts et sur proposition du Prési...
- Journal Officiel·1976 / N°015·page 12·fr...yméthylène-2 méthyl-17 5β androstatone-3 et ses esters; Oxytetracy...
- Journal Officiel·1990 / N°067·page 12·fr...mineur - deux photos - une attestation d'affiliation à un régime d...
- Journal Officiel·1991 / N°028·page 10·fr...conformément au tableau et attestation de possession et de délimit...
- Journal Officiel·1995 / N°101·page 19·fr...-dessus, à l'occasion de la prestation effective desdits services....
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 7·fr...- le statut particulier du personnel du centre, - le tableau de cl...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 5·fr...3°) Le statut général de la fonction publique. 4°) Les procédés e...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 10·fr...Le rendez-vous est fixé à 11 heures, devant Station T.G.M. de Doua...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 19·fr...ormément à l'article 11 de ses statuts. Le nouveau conseil d'admi...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 39·fr...ite de toutes éventuelles contestations. Article 6: le prix initi...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr...ibué chaque année à tout agent statutaire en activité ou en servic...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 38·fr...ent dans les formes légales et statutaires avec à l'ordre du jour ...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 89·fr...La condition relative à l'attestation justifiant la formation dans...
- Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société ont donc été modifié...