N° 73 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre ...

... le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987 ; Vu le décret n° 89-1...

...Une tarbia appartement I. La dite parcelle est située au même lieu...

...En cas de désistement, ces fonctionnaires seront privés de la part...

...- Outre les dépenses des établissements publics réglées directemen...

...| ATAZI KHIAKI | | KARTEHI HATEM B JALLOUL | MME HMEDA RACHIDA |...

...lée par le candidat placé directement après celui dont l'élection ...

...strie laitière, signé le 12 septembre 1990 et annexé au présent ar...

...ré au Journal Officiel du 2 septembre 1975. Les opérations ont ét...

...Sfax (Tunisie) Par une délibération en date du 23 septembre 1958,...

...é par la loi N° 78-96 du 19 septembre 1958 (5 rabla 1 1378); Vu l...

...Les opérations ont été closes définitivement le 26 septembre 1963....

...AAZAOUI HAJR | ME MATSLOYTHI HATEM | ME AZOYE AHEE | | ME ARDERA...

...on de la classe appelée immédiatement après leur renonciation. AR...

...issier Notaire à Sfax le 26 septembre 1981, suivant procès-verbal ...

...iales sur proposition des départements et associations concernés. ...

...iété n'a pas été régularisée à temps. Par ailleurs, le rapport gé...

...r El Kharba », située à Menzel-Temlina, dont l'immatriculation a é...

... Justice peut charger, à titre temporaire, un fonctionnaire ou un ...

...Brevet français du 24 septembre 1974 N° 74.32065, du 26 mai 1975 N...