Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 56·fr
    ...avis prévu par l'article 5 des statuts et par la loi du 7 novembre...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...conséquence de l'article 6 des statuts. — Questions diverses. Le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 25·fr
    ...Bab-Mateur à partir de la sous-station Tunis-Nord. Le tracé de ce...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 15·fr
    ...termination du pouvoir bactériostatique des antiseptiques, - la ré...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 19·fr
    ...ar les associations et par son statut. Il doit informer par un rap...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 9·fr
    ...au terme du délai prévu par le statut particulier des personnels d...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 17·fr
    ...lôture de l'émission, une attestation de propriété des titres sou...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr
    ...est de ce fait l'article 6 des statuts est modifié en conséquence,...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 7·fr
    ...itées à l'article 8 du présent statut. L'assemblée générale légal...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 28·fr
    ...ds de commerce de garage et de station sevice sis à Tunis, 8, Rue ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 34·fr
    ...onformément à l'article 32 des statuts. Les pouvoirs doivent être...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 4·fr
    ...Une attestation de mainlevée lui est délivrée par l'agence foncièr...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 8·fr
    ...lle de Kelibia Nabeul, dans la station touristique de Kélibia-la b...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...ilié à la route de Tunis km 1, station Chaâbane - Sfax. L'avocat ...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ... conseil scientifique; - de constater les recettes et d'ordonner l...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 14·fr
    ... du régime contractuel, des prestations au moins égales à celles a...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 12·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 3·fr
    ...s de contrôle des impôts ou constatés dans les écritures des compt...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 3·fr
    ...L'organisation et le statut des personnes administratives : Etats,...