Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 4·fr
    ...— extrait de naissance, — certificat de nationalité, — extrait du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...Il a la qualité de comptable public et est soumis notamment aux vé...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 2·fr
    ...Les modalités du concours seront fixées par arrêté du Premier Mini...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 44·fr
    ... a été décidé de libérer la totalité du capital. Messieurs les ac...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...s les formes et suivant les modalités prévues par la réglementatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ...Cette indemnité, son montant et ses modalités de versement sont fi...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 25·fr
    ...oitié indivise entre eux la totalité du fonds de commerce d'hôtel ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 15·fr
    ...Mabrouk ben Meftah DJEMOUR, demeurant à Sousse, la totalité du Fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 30·fr
    ...— Nommé Monsieur Ali Ben Aicha, en qualité de liquidateur et lui a...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 42·fr
    ...robation du transfert de la totalité de son portefeuille Tunisien ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ...En cette qualité, il est chargé du recouvrement des recettes, du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 28·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 3·fr
    ...Modalités : Durée de chaque stage : 1 mois environ. Dates : 2 sta...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 16·fr
    ...Bou-Said n° 1 bis Tunis, Nationalité Tunisienne tous deux sont pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 13·fr
    ...fixé à l'équivalent d'une mensualité de bourse. Art. 4. - Sont ab...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administrat...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 20·fr
    ...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre dénom...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 15·fr
    ...nnes désignées à l'acte, la totalité des parts sociales leur appar...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...- la nomination de Monsieur Mohamed Faouzi Jemai en qualité de Pré...