Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 12·fr
    ... s'effectuent dans le cadre de cet Accord conformément aux conditi...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 65·fr
    ...A cet effet, les créanciers éventuels de ladite Société doivent pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ... des finances domicilié à la Recette des finances Chihia Sfax, aya...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 53·fr
    ...meuble à vendre ou présenter à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...ais état, à côté nord-ouest de cet article, d'une superficie de 75...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 10·fr
    ...onctions et tâches assignées à cette sous-catégorie de grades admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 8·fr
    ...ur et de recherche habilités à cet effet, conformément aux disposi...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...ncien dans la catégorie, et si cette ancienneté est la même la pri...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ...après une convention conclue à cet effet avec la direction général...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 6·fr
    ...anvier 2005, enregistré à la recette des finances, rue du Paradis ...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ...tage, Cité Belvédère Bizerte. Cet appartement est composé : d'un ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 3·fr
    ...Le bénéfice de cette disposition est subordonné à la production, à...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 59·fr
    ...u titre foncier n° 15290 Béja. Cet immeuble est situé à Ksar Bardo...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 36·fr
    ... avril 1972, enregistré à la Recette des Finances de Nefta le 17 m...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 25·fr
    Rejeb Jaouadi huissier notaire chargé de cette vente 6, rue Amilca...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr
    ...3°) Rapport du commissaire sur les comptes de cet exercice. 4°) Ra...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ...A cet effet, le Secrétariat Général de la Commission Nationale pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 42·fr
    ...² du plan TF n°18076 dénommé à cet instant Borj Toumi et c'est le ...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 20·fr
    ...directement ou indirectement à cet objet. 4°) Nature Juridique de...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 13·fr
    ...harges prescrites par la loi. Cette déclaration a été notifiée au...