Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 25·fr
    ...ux enchères publiques de la totalité de deux parcelles de terrain ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 26·fr
    ...1°) Monsieur Sadok Triki cède la totalité des parts lui appartenan...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...ifié l'accomplissement des formalités constitutionnelles qui leur ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...s souscrites et libérées en totalité, ainsi que cela résulte de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 3·fr
    ...— rue de la Galite sise entre la route de Tunis et la route de Mah...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ...eur Abdelhamid Zayani de nationalité tunisienne, demeurant à Kalaâ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 31·fr
    ...2 D, 000 * Code de la nationalité - 1983 ... 1 D, 000 Code des obl...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 19·fr
    ...2 D, 000 * Code de la nationalité - 1983 ... 1 D, 000 Code des obl...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ...re pour la préparation des formalités de transfert. Le délai court...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Vu le décret N° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 7·fr
    ...Les modalités d'organisation des concours prévus aux paragraphes 1...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr
    ... est chargée de veiller à la qualité de l'audit énergétique. A ce ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 4·fr
    ...iées l'accomplissement des formalités constitutionnelles qui leur ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...tes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 14·fr
    ...1.6 Les renseignements sur l'osmolalité ou l'osmolarité et sur l'é...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 10·fr
    ...- Modalités de paiement. - Date, cachet et signature du fournisseu...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 29·fr
    ...La totalité de l'Immeuble appartenant à - 1) Madame Khadouja bent ...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 28·fr
    ...eur Tijani Ben Aziza 1- La totalité de la propriété objet du titr...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...ue se prévaut indûment de la qualité de titulaire d'une demande de...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ...0 décembre 2008, fixant les modalités et procédures d'application ...