Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 13·fr
    ...ar; 4°) dans le cadre de leurs statuts respectifs aux Coopératives...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 5·fr
    ...du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, les États cont...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 9·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, b) par voi...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 5·fr
    ...0-12 du 2 juin 1960, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 10·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8h.30, devant station du car de Ali Zagh...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 18·fr
    ...e du 3 mars 1982 en matière du statut personnel, signifié le 2 jui...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 113·fr
    ...ant la liste des permis et attestations dont l'obtention est tribu...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 18·fr
    ... d'un solide ou d'un liquide. Statique des fluides. Forces exercé...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 19·fr
    ...endus prévus par la Loi et les Statuts. Deux exemplaires du dit p...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 17·fr
    ...ations des articles 6 et 7 des statuts telles que décidées par l'A...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 22·fr
    ...- Mise à jours des statuts. 2013S03328SRLB2 «UNIFIL» Société Un...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 9·fr
    ...ainsi que ceux relatifs aux prestations de soins et aux mesures pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 11·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 15·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 7·fr
    ...et leurs complices et leur arrestation, soit au déroulement des ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ... à l'occasion d'un jugement de statut personnel rendu par le Tribu...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 15·fr
    ...— En vertu d'un jugement N° 743 rendu en matière de statut personn...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 26·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 25·fr
    ...Il a sursis à statuer par la même décision sur les parcelles 14 et...