Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr
    ...obilières et financières en totalité ou en partie à l'un de ses ob...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 6·fr
    ...rale de Tunisie est nommé en qualité de chargé de mission pour exe...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 21·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 5·fr
    ...oulèvent aucune reconstitutionnalité, Délibéré par le conseil con...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 25·fr
    ...Abdeljelil ben Simane El Mahbouli, en qualité de propriétaire, sui...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...milaire doit compléter les formalités prévues à l'article 30 de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...Il permettra, notamment, de desservir la totalité des parcelles si...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...— La totalité des sommes perçues au titre des études surveillées f...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...ve à l'accomplissement des formalités requises, conformément aux p...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 27·fr
    ...ls sont propriétaires de la totalité d'une maison, sise rue El-Mur...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 22·fr
    ...Tahar ben Arab, en qualité de gérant de la dite Société avec les p...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 4·fr
    ...n, du présent décret la Municipalité de Bou Salem devra marquer su...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...Monsieur Abderrahmen Bouguerra en qualité de Président Directeur G...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 6·fr
    ...Industrielle - Spécialités : mécanique, électricité, chimie, dessi...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 43·fr
    ...r saisie immobilière de la totalité ## D'UN IMMEUBLE de Rapport ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 37·fr
    ...Ali Ben Djilani Mahjoub, la totalité des parts sociales soit (200)...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 20·fr
    ...— Problèmes démographiques = Généralités, répartition et structure...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 77·fr
    ...Aux termes de la décision collective extraordinaire de la totalité...