Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 17·fr
    ... générale, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2004 / N°005·page 3·fr
    ... atteint les 67 mètres carrés, cet étage comprend un patio deux pi...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...ers menant au deuxième étage. Cet étage dont la construction et l...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 35·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Villa Sonia b) Qu’elle e...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 8·fr
    ...paiement des redevances à la recette des finances; — le délai de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 8·fr
    ...A cet effet, elle comprend deux sous-directions. A/ La sous-direc...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 20·fr
    ...nars plus la part aux frais de cette adjudication. Date de l'adju...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 77·fr
    ...pièces de coin étant prévues à cet effet ; - de dimensions telles ...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...nt du tribunal administratif à cet effet, à condition qu'il soit t...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 39·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 41·fr
    ...blique agissant au nom de la Recette des Finances Rue EL Arbi Zaro...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...La souscription de 32.000 actions qui compléteront cette augmentat...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 34·fr
    ...administration de la Société. Cet avis a été inséré au journal « ...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ... de la République Tunisienne ; cet avis a été inséré au Journal l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 9·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté au financement des projets...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...compromises enregistrée à la recette des finances rue d'Autriche T...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...des Députés; il bénéficiera en cette qualité des avantages attribu...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 54·fr
    ...compromises enregistrée à la recette des finances rue d'Autriche T...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 8·fr
    ...ties indivises 31/611 parts et cette propriété contient hall où se...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 2·fr
    ...A cette rémunération s'ajoutent éventuellement les indemnités à ca...