Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 67·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 44·fr
    ...ourguiba à Tunis, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 64·fr
    ...huit mille dinars (8.000,000) tel qu'a été constaté par l'expert j...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr
    ...ational, et ce conformément au statut de l'athlète de haut niveau ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 66·fr
    ... et d'arbres fruitées avec une station moderne de pompage d'eau go...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr
    ...u 27 septembre 1973 relatif au statut des personnels Tunisiens de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr
    ...ervice du personnel enseignant statutaire à la sous-direction du p...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...Le personnel de cet établissement est soumis au statut général des...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...Les contestations sont réglées selon la même procédure et devant l...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...1°) lecture et approbation des statuts nouveaux. 2°) augmentation...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 65·fr
    ...r exercer l'action publique et statuer à son sujet, Considérant q...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...d) Approbation des statuts et constitution définitive de la Sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 52·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 20·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation de propriété des obligation...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ...e la Société; l'article 13 des statuts se trouve en conséquence mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ...» 5°) Les articles 8 et 4 des statuts ont été modifiés en conséqu...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...Pour la constatation des délits prévus par le second alinéa du pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 39·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 6·fr
    ...Les infractions aux dispositions sus-visées seront constatées, pou...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr
    ...### Augmentation de capital et modification des statuts Il appert...