158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 67·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 44·fr...ourguiba à Tunis, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 64·fr...huit mille dinars (8.000,000) tel qu'a été constaté par l'expert j...
- Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr...ational, et ce conformément au statut de l'athlète de haut niveau ...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 66·fr... et d'arbres fruitées avec une station moderne de pompage d'eau go...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr...u 27 septembre 1973 relatif au statut des personnels Tunisiens de ...
- Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr...ervice du personnel enseignant statutaire à la sous-direction du p...
- Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr...Le personnel de cet établissement est soumis au statut général des...
- Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr...Les contestations sont réglées selon la même procédure et devant l...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr...1°) lecture et approbation des statuts nouveaux. 2°) augmentation...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 65·fr...r exercer l'action publique et statuer à son sujet, Considérant q...
- Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr...d) Approbation des statuts et constitution définitive de la Sociét...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 52·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 20·fr...clôture de l'émission, une attestation de propriété des obligation...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr...e la Société; l'article 13 des statuts se trouve en conséquence mo...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr...» 5°) Les articles 8 et 4 des statuts ont été modifiés en conséqu...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr...Pour la constatation des délits prévus par le second alinéa du pré...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 39·fr... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1985 / N°087·page 6·fr...Les infractions aux dispositions sus-visées seront constatées, pou...
- Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr...### Augmentation de capital et modification des statuts Il appert...