Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 27·fr
    ...ature et la cause de tous les avantages particuliers stipulés dans...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 25·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 3·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à cet emploi. Il...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 25·fr
    ...- Avantages particuliers Aucun. - Conditions d'admission aux assem...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 8·fr
    ...ers, de commissions ou autres avantages, de se livrer à des opérat...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 6·fr
    ...Cet avantage est accordé par arrêté du ministre des finances sur l...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 13·fr
    ...r la base de l'égalité et des avantages réciproques, sont convenus...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 7·fr
    ...11) Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 2·fr
    ...— « L'Office National de l'Artisanat bénéficie des avantages fisca...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, Vu ...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 14·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 12·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux ass...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 14·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages afférents à cette fonction...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 3·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 19·fr
    ...orporels et ses droits et son avantage et le nom commercial conçu ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 3·fr
    ...## CHAPITRE II - Rémunération et avantages Art. 14. — La rémunéra...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 6·fr
    ...assés à l'Indice égal ou si l'avantage qu'ils retirent de leur nom...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 4·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 6·fr
    ...Les actions de la caisse contre les personnes à qui des avantages ...