Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 8·fr
    ...ée conforme des diplômes universitaires dont le candidat peut être...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 17·fr
    ...Un récépissé de prise en charge par un transporteur ou un transita...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ... orientation scolaire et universitaire, des conseillers en éducati...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...A cet effet tout dépositaire public ou privé d'une grosse ou expéd...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 14·fr
    ... Tunis, 23, rue de Colmar, dépositaire de l'acte de vente. Pour e...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...r en faire un restaurant universitaire. La vente n'englobe pas le...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr
    ...isables comme produits antiparasitaires » Priorités : Brevet Suiss...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...- Tous les travaux nécessitant une autorisation en vertu des dispo...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 27·fr
    ...— Les avocats, médecins et autres dépositaires des secrets d'autru...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 12·fr
    ...1) du diplôme d'études universitaires du premier cycle de l'enseig...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 6·fr
    ...— En cas de guerre ou de situation exceptionnelle nécessitant l'em...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 18·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...des assistants hospitalo-universitaires et scientifiques et des te...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr
    ...- Six personnalités scientifiques du monde universitaire et de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ...Charien et Jules Nsita ont vendu la totalité du fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 13·fr
    ...es banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, endo...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...ns Unies est désigné comme dépositaire de la présente convention. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 6·fr
    ...1) du diplôme d'études universitaires du premier cycle ou d'un dip...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 25·fr
    ...a propagation des maladies parasitaires des céréales, 2 - install...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...à l'ouverture de l'année Universitaire précédant celle où sera déc...