Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 15·fr
    ...8 | Les nouveautés du droit d'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 3·fr
    ...res en vertu d'une convention expresse, qui détient d'une manière ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 1·fr
    ...DECRET N° 67-406 du 15 novembre 1967, portant expropriation pour c...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 66·fr
    ...ifs dans l'administration - l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 3·fr
    ...sfert de propriété par voie d'expropriation; — Les actes et contr...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 14·fr
    ...Société Express Trading. Siège social : Rte Menzel Chaker km 4,5 ...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 31·fr
    ... zéro (0) à vingt (20) et qui exprime la performance de l'agent da...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 38·fr
    ...Le transfert du siège social de la société à immeuble express, 4èm...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 2·fr
    ... du 14 novembre 1994, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 18·fr
    ...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 11·fr
    ...Digital Express. Siège : Rue Bizerte, km6 EL Mnihla. Capital : 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 2·fr
    ...2365 du 28 août 2006, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 1·fr
    ...7 du 27 juillet 1970, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 13·fr
    ...— Taxes des Services Spéciaux 1) Distribution par exprès par avis...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 16·fr
    ...Tout candidat doit exprimer dans sa demande de candidature l'emplo...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 64·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 26·fr
    ...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 1·fr
    ...970 DECRET N° 67-238 du 19 juillet 1967, portant expropriation pou...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 8·fr
    ...ervice public, le domaine - l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 79·fr
    ... | 220 | 10 | 230 | | State Express « 555 » | 248 » | — — | 220 ...