Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 37·fr
    ... dépôts et consignations à la trésorerie générale de Tunisie le 31...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 40·fr
    ...Un privilège du trésor public (Municipalité de Hammam Lif) d'un mo...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 36·fr
    ...000D) après consignation à la trésorerie générale, le 25 novembre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 10·fr
    ...sent arrêté (impôt - douane - trésor et assurance) et admis au con...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 13·fr
    ... fonds consignés auprès de la trésorerie régionale de Ben Arous so...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 45·fr
    ...e de dépôts et consignes à la Trésorerie Générale de Tunisie le 02...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 9·fr
    ...signé à la C D C auprès de la Trésorerie générale de la République...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 18·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 5·fr
    ...leur liquidation au profit du trésor public ou leur destruction s'...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr
    ...caractère de fonds spécial du trésor; Vu l'article 70 de la loi n...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 22·fr
    ...1°) Ahmed Lahed El-Karoui, Président-Directeur, Trésorier,
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 30·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenté un chèque cer...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 2·fr
    ... à la perception au profit du Trésor de la taxe d'enrôlement insti...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 3·fr
    ... consignation délivrée par la Trésorerie Générale de Tunisie, sous...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 44·fr
    ...t de l'actif de la société au trésor public : Tout créancier qui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 5·fr
    ...Toutefois, lorsque la créance du Trésor est supérieure à 100.000 f...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 11·fr
    ...tisations, par l'entremise du Trésorier du Groupe d'Intérêt Hydrau...
  • Journal Officiel·1975 / N°065·page 7·fr
    ...ire général : Moncef Kheidi. Trésori®r : Mohamed Zine Ben Brahim....