Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 46·fr
    ...até le 29/1/197, selon lequel la municipalité a vendu au profit de...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 12·fr
    ...0 et au journal «La Presse» à la même date sous le numéro 21000481...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 80·fr
    ...Centre National de Griffee de la Moëlle Osseuse | 200 000 | 2 850 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 3·fr
    ...ribunal de 1ère instance Sfax la moitié d'un poulailler de 10872m²...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 27·fr
    ...Ce Plan est déposé à la Municipalité de Sousse où il pourra être c...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 2·fr
    ... non bâtis dans la Commune de la Marsa. | 783 | # SECRETARIAT D'...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 12·fr
    ...5,19%) ce qui correspond à un taux acceptable compte tenu de la ma...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 47·fr
    ...consigné au moins le tiers de la mise à prix à la caisse des dépôt...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 23·fr
    ...d'enregistrement des actes de la Marsa Tunis le 10/4/2013 sous le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 31·fr
    ...ous le n° B8166142013 et sous la matricule fiscal n° 000MN1292211/...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 32·fr
    ...1224050 K A M000 Suivant un P. V. de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 4·fr
    ... quittance n°61046, Madame Hadda Mzougui, CIN n°00168644 a cédé à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...allah a été nommée tutrice de la mineure Siham bent Ahmed ben Belg...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 54·fr
    ...La mise à prix est fixée à 128 148 D 000 prix auquel s'ajoutent le...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 27·fr
    ...De ce fait, l'article six des statuts sera modifié comme suit : A...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 45·fr
    ...La création, l'exploitation, l'extension, la modernisation d'entre...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 42·fr
    ...tant du présent bornage étant la même 81ha 00a 00ca. L'immeuble s...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 36·fr
    ...ires à Sfax BADA Fayçal et HAMZA Mohamed en date de 23/1/2009 et e...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 21·fr
    ...aire les candidats réunissant la moitié au moins du maximum de poi...