Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 27·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne b) ne pas participer directemen...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ...tes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...possession et jouissance la totalité d'un jardin, sis à Bir-Bourek...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 26·fr
    ...Amor ben Khalem ben Amara, demeurant à Tabarka, la totalité du fon...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 17·fr
    ...urs et des exportateurs les modalités d'application, au titre de l...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 16·fr
    ...nt, de cinq heures de vol en qualité de pilote d'ULM. Lorsque l'i...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 23·fr
    ... plan d'urbanisme de la municipalité de Mahdia, Délégation de Mahd...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 6·fr
    ... 13 janvier 1992 fixant les modalités de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 12·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage, à 100 mètres environ de...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...6.) La législation nationale doit prévoir toutes autres formalités...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 7·fr
    ...rie égale à celle acquise en qualité d'ouvrier temporaire. Pour c...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...Il est également responsable de la qualité des écritures comptable...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 15·fr
    ...— Pénalités diverses. — Aucune modification ne peut être apportée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 42·fr
    ...Fatma bent Salah Graied, la totalité de 180 parts sociales d'une v...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 66·fr
    ...Salah Bettaieb ont vendu la totalité de leurs fonds de commerce si...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...ahmoud ben Hassen Mhirsi, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...et dans l'indivision, de la totalité d'une maison sise à Nabeul, 5...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 22·fr
    ...1° certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depui...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 29·fr
    ...## VENTE ## AUX ENCHERES PUBLIQUES Sur licitation de la totalité ...