Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 6·fr
    ... limites fixées par le présent statut, en matière de titularisatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 20·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des Statuts se trouve modifié comme su...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 12·fr
    ...ns du présent décret seront constatées, poursuivies et réprimées c...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 19420 rendu le 8 oct...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 29·fr
    ...2°) L'article 6 des statuts sera modifié en conséquence. Pour ext...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 12·fr
    ...te et le justifier par une attestation de non imposition ; b) Les...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 10·fr
    ..., d'un même âge, ayant le même statut sanitaire et abrités dans un...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 13·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...u premier prix de vente est constatée, l'huissier de justice ne do...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ...ntants des fournitures, des prestations de service, des arriérés, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 21·fr
    ...Dépôt des statuts : au greffe du tribunal de première instance de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 21·fr
    ...La taxe de statistiques de 35 millions prévue à l'article 15 ci-de...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 5·fr
    ...oints techniques (spécialité : statistique). ## Epreuve de cultur...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 13·fr
    ...Cet échantillon doit être accompagné d'une attestation officielle ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ... réseaux d'assainissement, des stations d'épuration et autres ouvr...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ... de produits pétroliers, et de Station Service, dont elle est prop...