Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...ermittent, d'établissement des statistiques et de gestion de conti...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ...ntant brut des ventes ou de prestations réalisées par chaque assuj...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...L'article sept (7) des statuts est modifié en conséquence. Pour E...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    ... marché détaillant, 5 - les prestations de transport ou d'assuranc...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 3·fr
    ...Vu le décret N° 73-320 du 19 mai 1973, fixant la statut particulie...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr
    ...Monsieur Mohamed Habib Bouzaabia, gérant statutaire. N° C-6 Etud...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 12·fr
    ...vente du Fonds de commerce, constaté par Maître Abid Charef Khelif...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 15·fr
    ...Le directeur général de l'institut statue immédiatement sur les op...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 42·fr
    ... contrat, s'il a eu soin de constater, à la fin de son bail, l'éta...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 24·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté sont constatées, poursuivies e...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 4·fr
    ...finances, toutes les autres prestations d'intérêt et services publ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...ques, cortèges, défilés, manifestations et attroupements. ## CHAP...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 12·fr
    ...ée générale annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 14·fr
    ... 450 mètres au Sud-Ouest de la station de Sidi Ahmed et se prolong...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 2·fr
    ...igne imaginaire passant par la station Ain Rahma et continue jusqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...on et la jouissance, sans contestation, depuis plus de temps qu'il...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 24·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 13·fr
    ...Oeuvres originales de la sculpture ou de l'art statuaire, en ronde...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 14·fr
    ...— Les dispositions relatives au Conseil Central prévues par le sta...