Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 28·fr
    ...Béchir Ben Brahim Gongj, de nationalité tunisienne, demeurant à Ks...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 29·fr
    ...par Monsieur Majed Mami de la totalité de son fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 12·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans la conce...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr
    ...ondant pas aux conditions de qualité et de classement indiquées au...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 24·fr
    ... ouvert aux candidats de nationalité tunisienne. La liste des admi...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ...semblée, seront admis sans formalités préalables. Le Conseil d’Ad...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...andidats doivent être de nationalité tunisienne et titulaires du B...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr
    ...ar l'employeur certifiant la qualité de salarié de l'intéressé et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 32·fr
    ...rents réglages, surveille la qualité de foulardage, fait contrôler...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fora retour à l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 22·fr
    ...tion d'un taxi autour de la localité de Ghar El Melh. Le Ministre...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ... pour accomplir toutes les formalités qui déroulent de ce précède....
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...— Le nombre des membres du conseil d'exploitation et leur qualité....
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...ne baisse importante de leur qualité ou un changement significatif...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ... Tunis, 25, rue de M'ir, la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...s aux comptes dans leurs intégralités et dans toutes leurs parties...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 37·fr
    ...nsieur Rachid ABDELMOULA, en qualité de liquidateur en lui conféra...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 21·fr
    ...ndidats internes et en cas d'égalité la priorité est donnée au plu...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...programme d'activité et les modalités de son déroulement. A défau...