Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 10·fr
    ...tallations électro-mécaniques (stations de pompage...) ## II. - 6...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 7·fr
    ...aires sociales - d'étudier les statuts et règlements concernant la...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 26·fr
    ...9 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'étude port...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 13·fr
    ...moud Mahmoud Zouari, Tunisien, Station Service, demeurant à Sfax, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 39·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles, Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 26·fr
    ...r emploi pour prévenir les infestations dues aux champignons en pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr
    ...- Modification des statuts pour les mettre en harmonie avec le Cod...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr
    ...odification de l'article 2 des statuts relatif à l'objet social. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 21·fr
    ..., réunie le 15 juin 1979 et constatée par un procès-verbal dont un...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr
    ...- de veiller à l'organisation des manifestations scientifiques, de...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 22·fr
    ...t spécifiés à l'article 17 des statuts de la société sont accordés...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 11·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 27·fr
    ...Gérants statutaires : Mongi ben Béchir ben Hadj Yahia, commerçant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...— Les Statuts de la Société — La liste des souscripteurs — La décl...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 17·fr
    ... du capital - Modification des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr
    ...ur toutes les irrégularités constatées; 4) Il fait appel, si néces...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 7·fr
    ...nt une requête conformément au statut de la cour. 2. Chaque État p...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 10·fr
    ...- Le tribunal statue sur la demande de licence obligatoire après a...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 23·fr
    ...9 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études por...