Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 29·fr
    ...1) Constatation des apports en nature. 2) Lecture du rapport des c...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 11·fr
    ...Vu la loi N° 85-20 du 9 juin 1970, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 3·fr
    ... l'activité médicale, selon constat de l'expert Mehrez Rakkez par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 39·fr
    ...ication de l'article 56 de ses statuts, sa dissolution anticipée à...
  • Journal Officiel·1993 / N°044·page 6·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1996 / N°031·page 5·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 20·fr
    ...e des autorisations et des attestations administratives pouvant êt...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 16·fr
    ...- une station de traitement des eaux usées, - un espace pour la co...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr
    ...L'immeuble est équipé par le courant électrique et une station de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 6·fr
    ...5° Le statut général de la Fonction Publique. 6° Les procédés et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 12·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 5·fr
    ...blissement secondaire, une attestation certifiant que l'intéressé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 30·fr
    ...- Modification de l’article VI des statuts. - Questions diverses. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 27·fr
    ... 14 septembre 1982, relatif au statut des personnels de l'enseigne...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 6·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...Le comité d'accréditation statue sur les demandes qui lui sont sou...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 20·fr
    ..., qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété s...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 15·fr
    ...Tribunal Immobilier de Tunisie statuant sur la réquisition 53.967 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Président ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr
    ...Un jugement de Statut Personnel, en divorce, rendu par le tribunal...