Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 39·fr
    ...Mohamed Ben Nafti Jabeur la totalité des quatre vingt des parts qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 36·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre complantée de palmiers et d'ar...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...semblée, seront admis sans formalités préalables. Le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 10·fr
    ...nom du Habous Ech Cherif, en qualité de propriétaire, sera effectu...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 13·fr
    ...l'Agriculture est désigné en qualité de représentant de l'Etat au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°102·page 4·fr
    ...adjoint technique dans la spécialité des télécommunications. Art....
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ... membres de droit et de personnalités sportives désignées par le D...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr
    ...publics jouissant de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 13·fr
    ...Désignation de l'Immeuble à vendre La totalité de la propriété si...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 6·fr
    ...yens sur les procédures et formalités administratives concernant l...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 115·fr
    ...périeur des Finances et de Fiscalité de Sousse | | 70 000 | 70 00...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 12·fr
    ...ce de Tunis, sont nommés, en qualité d'Administrateurs représentan...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 7·fr
    ...n Aïssa, manœuvre de la Municipalité titulaire de la pension n° 90...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 22·fr
    ...formateur qui comprend une pluralité de tubes réformateur montés v...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr
    ... à l'effet d'accomplir les formalités requises par la loi. N° 480...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 15·fr
    ... professionnelle dans les spécialités diverses en fonction des bes...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr
    ...88 fixant les conditions et modalités spécifiques à l'exercice de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 5·fr
    ...tion requise, et en cas de pluralité des bénéficiaires, ils seront...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 3·fr
    ...naient à l'Administration en qualité de titulaires à la date du co...