Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 11·fr
    ...- du directeur de la planification, des statistiques et des analys...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 11·fr
    ...- Lorsque les services des douanes constatent, le cas échéant, apr...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...ressera un procès verbal de constat. Les obligations tirées au sor...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...I — Les articles 6, 16, 17, 18, et 41 des statuts sont modifiés ou...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 34·fr
    ...trement n°14200646, la Société Station Sahbani des Pneux, RC n° B0...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr
    ... des activités de recherche et statue sur la délivrance de l'habil...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr
    ...formément aux dispositions des statuts. Le Gérant. N° 1.433. ##...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 29·fr
    ... du 18 octobre 1967, fixant le statut des Internes des Hôpitaux de...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 10·fr
    ...06 du 3 décembre 1983, portant statut de l'artisan; Vu le décret ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...visées, un procès-verbal de constat de la contravention sera dress...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...ur en douane déclarée et de constater les infractions y afférentes...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 27·fr
    ...Agent Technique des Statistiques et des Etudes Economiques. Pour ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 19·fr
    ...iminer les incompatibilités constatées. Le cas échéant, les États ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 40·fr
    ...dont extrait des statuts. Dénomination : Fiduciare d'Expertise Co...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 18·fr
    ...Selon l'article 28.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 13·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 40·fr
    ...Toutefois, ils ont constaté que la détermination de normes de prod...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 18·fr
    ...1°) Constaté la dissolution de plein droit de la Société dont le t...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 29·fr
    ...112 - Les clauses statutaires de préemption et d'agrément sont rép...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 3·fr
    ...— gérer et exploiter les stations d'appui à la vulgarisation ainsi...